Les professionnels de santé peuvent décider de se coordonner pour travailler en équipe. Ces équipes coordonnées pluriprofessionnelles en santé répondent à plusieurs besoins :
Mais la constitution de ces équipes coordonnées répond aussi et avant tout aux besoins des professionnels : elles apportent la sécurité et le confort du travail en collectif.
Il existe deux grands types d'équipes coordonnées pluriprofessionnelles en santé :
- les Equipes de soins primaires (ESP)
- les Communautés professionnelles territoriales de santé (CPTS)
Ces équipes peuvent être épaulées par les Plateformes territoriales d’appui (PTA).
Téléchargez la plaquette générique sur l'exercice coordonné pluriprofessionnel
Selon le Code de la Santé publique, "une équipe de soins primaires est un ensemble de professionnels de santé constitué autour de médecins généralistes de premier recours, choisissant d’assurer leurs activités de soins de premier recours (…) sur la base d’un projet de santé qu’ils élaborent. Elle peut prendre la forme d’un centre de santé ou d’une maison de santé. L’équipe de soins primaires contribue à la structuration des parcours de santé. Son projet de santé a pour objet, par une meilleure coordination des acteurs, la prévention, l’amélioration et la protection de l’état de santé de la population, ainsi que la réduction des inégalités sociales et territoriales de santé." (Article L1411-11-1 du Code de la Santé Publique)
Plusieurs modalités d’équipes de soins primaires sont possibles :
plaquette sur les Maisons de santé Pluriprofessionnelles
plaquette sur les Centres de santé
plaquette sur les ESP CLAP, dispositif régional spécifique aux Pays de la Loire
La CPTS est une forme de coordination plus large que l’ESP.
Elle est constituée de l’ensemble des acteurs de santé :
... qui souhaitent se coordonner sur un territoire, pour répondre à une ou plusieurs problématiques en matière de santé qu’ils ont identifiée(s).
Une CPTS, c'est :
"La communauté professionnelle territoriale de santé est composée de professionnels de santé regroupés, le cas échéant, sous la forme d'une ou de plusieurs équipes de soins primaires, d'acteurs assurant des soins de premier ou de deuxième recours, définis, respectivement, aux articles L. 1411-11 et L. 1411-12 et d'acteurs médico-sociaux et sociaux concourant à la réalisation des objectifs du projet régional de santé" (article L 1434-12 du code la santé publique)
Les CPTS émanent de l’initiative des acteurs de santé d’un territoire, des acteurs désireux de mieux travailler ensemble et d’améliorer leur coordination. Elles sont initiées prioritairement par des professionnels de santé de ville libéraux. Les ESP peuvent initier des rapprochements en CPTS. La structuration et l’exercice en MSP est un élément facilitant pour la constitution de la CPTS.
Télécharger la plaquette sur les CPTS
Consulter notre page d'information sur les CPTS en Pays de la Loire
Un interlocuteur unique pour les parcours de santé et de vie complexes
La loi du 24 juillet 2019 relative à la transformation et l’organisation su système de santé a fait évoluer les dispositifs de coordination existants vers les DAC : « Dispositifs d’Appui aux parcours Complexes ».
Les MAIA, PTA, CLIC, CTA, PAERPA et réseaux de santé ont ainsi vocation à être intégrés au sein d’un dispositif d’appui unique qui répondra à tout professionnel quels que soient la pathologie ou l’âge de la personne qu’ils accompagnent.
Les dispositifs existants ont 3 ans pour fusionner, soit jusqu’en 2022.
Découvrez la note de synthése de L'APMSL sur cette évolution.
Une plateforme territoriale d’appui (PTA) est une structure d’aide pour les professionnels de santé confrontés à des situations complexes chez certains patients.
Une PTA a trois missions :
Les PTA peuvent être constituées à l’initiative des ARS ou bien des acteurs de terrain (CPTS par exemple). Elles interviennent à un échelon plus large que les CPTS. En Pays de la Loire, il n'existe pour l'instant qu'une seule PTA, PALEX, en Mayenne.